-
Cote : E 1887Période : 1706 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Défrichement et amodiation de ce terrain, dit aussi le Schuherthal ; plan du Füllengarten ; remises de redevances .…
…Défrichement et amodiation de ce terrain, dit aussi le Schuherthal ; plan du Füllengarten ; remises de redevances .…
-
Cote : 7 E 44 /108Période : 1857 - 1858Extrait de la notice :
…Minutes, 1 procuration du Canada, 1 des Etats-Unis ; Plan parcellaire de la Fischer-Insel à Roeschwoog, 1857…
…Minutes, 1 procuration du Canada, 1 des Etats-Unis ; Plan parcellaire de la Fischer-Insel à Roeschwoog, 1857…
-
Cote : 7 E 44 /101Période : 1852 - 1853Extrait de la notice :
…Minutes, Plan parcellaire de 46 ha à Fort-Louis, embouchure de la Moder, 1853 ; 2 procurations envoyées des Etats-Unis…
…Minutes, Plan parcellaire de 46 ha à Fort-Louis, embouchure de la Moder, 1853 ; 2 procurations envoyées des Etats-Unis…
-
Cote : E 1811Période : 1620 - 1708Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Spécification des emprunts faits lors des troubles de Mansfeld ; plan de l'église de Niederbetschdorf à reconstruire ; litiges avec des communes voisines…
…Spécification des emprunts faits lors des troubles de Mansfeld ; plan de l'église de Niederbetschdorf à reconstruire ; litiges avec des communes voisines…
-
Cote : G 1136Période : 1474 - 1800Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Constitutions de rente, baux et cessions de biens divers à Molsheim ; devis et plan de restauration de la maison dite de la Monnaie à Molsheim.…
…Constitutions de rente, baux et cessions de biens divers à Molsheim ; devis et plan de restauration de la maison dite de la Monnaie à Molsheim.…
-
Cote : E 1955Période : 1668 - 1782Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…; délits forestiers ; litige du bailliage d'Ingwiller contre la commune d'Ingwiller pour prise de bois ; droit d'affouage des fermiers segneuriaux ; plan…
…; délits forestiers ; litige du bailliage d'Ingwiller contre la commune d'Ingwiller pour prise de bois ; droit d'affouage des fermiers segneuriaux ; plan…
-
Cote : G 6537Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Bernolsheim, à une révolte de paysans à Durrenbach et à la commune de Weyersheim, série de mémoires et de consultations sur le collège épiscopal Strasbourg, plan…
…Bernolsheim, à une révolte de paysans à Durrenbach et à la commune de Weyersheim, série de mémoires et de consultations sur le collège épiscopal Strasbourg, plan…
-
Cote : 7 E 20 .1/152Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Acte n°16553 : adjudication du couvent des capucins de Haguenau avec plan.…
…Acte n°16553 : adjudication du couvent des capucins de Haguenau avec plan.…
-
Cote : G 5869Période : 1701 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Pose de pierres bornes dans une forêt du bailliage de Lauterbourg ; affaires forestières à Cleebourg ; plan d'une partie du Boehnwald ; délimitation entre…
…Pose de pierres bornes dans une forêt du bailliage de Lauterbourg ; affaires forestières à Cleebourg ; plan d'une partie du Boehnwald ; délimitation entre…
-
Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…