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Date de modification : 29 avril 2024Autorités indexées
…Plan…
Lieu de conservation : Commune d'Avignon - Archives municipales -
Cote : B-0070070/1 - B-0070084/1, B-0070084/3 - B-0070095/2, B-0070365/1 - B-0070366/1 - B-0070366/2Période : 1958 - 1983Fonds : Fonds Brac de PerrièreExtrait de la notice :
…Vème Plan.…
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Cote : B-0079352/1 - B-0079366/1Période : 1973 - 1980Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIIème plan.…
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Cote : B-0079342/1 - B-0079345/1Période : 1978 - 1981Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIIIème plan.…
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Cote : B-0079346/1 - B-0079350/1Période : 1982 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…IXème plan…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
…Plan calcul…
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Cote : B-0069897/1Période : 1962 - 1965Fonds : Fonds André de LattreExtrait de la notice :
…; plan Posthuma ; plan Bernsteain : notes, correspondance.…
…Projets de réforme du système monétaire international (SMI), FMI généralités ; plan Maudling ; plan Triffin…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
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Cote : B-0046512/2Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Plan de classement.…
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Cote : 5A-0000072/2Période : 1948 - 1948Fonds : Fonds Gaston CusinExtrait de la notice :
…Plan Marshall : notes.…
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Cote : 5A-0000072/3Période : 1950 - 1950Fonds : Fonds Gaston CusinExtrait de la notice :
…Plan Schuman : textes.…
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Cote : B-0079367/1 - B-00079369/1Période : 1967 - 1970Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIème plan (intérimaire).…
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Cote : B-0016491/1, B-0016562/1Période : 1961 - 1962Extrait de la notice :
…Exécution du plan.…
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Cote : B-0068217/1 - B-0068218/2Période : 1960 - 1967Fonds : Planification économique, financements, affaires multilatérales, trésorerie et affaires monétairesExtrait de la notice :
…Commissariat général du plan d'équipement et de productivité, Vème Plan.…
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Cote : B-0016299/1Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Exécution du plan et préparation du Ve plan : comptes rendus.…
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Cote : B-0070577/1 - B-0070578/1Période : 1982 - 1984Extrait de la notice :
…Plan comptable de l'UGAP, révision du plan comptable général de 1957.…
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Cote : B-0070616/1Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Élaboration du plan triennal de l'UGAP. - Plan triennal 1989-1991, mise en œuvre du plan et suivi (1988…
…-1990) ; plan triennal 1992-1994 (1991-1992) : travaux préparatoires.…
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Cote : B-0070070/1 - B-0070095/2Période : 1958 - 1983Fonds : Fonds Brac de PerrièreExtrait de la notice :
…Commissariat général au plan.…
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Cote : B-0070085/1 - B-0070087/1Période : 1959 - 1973Fonds : Fonds Brac de PerrièreExtrait de la notice :
…VIème Plan, Commission Baumgartner.…
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Cote : B-0008685/1 - B-0008692/2Période : 1960 - 1968Extrait de la notice :
…Vème Plan et DOM.…
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Cote : 5A-0000147/1 - 5A-0000161/1, 5A-0000264/2Période : 1946 - 1970Fonds : Fonds Jean FourastiéExtrait de la notice :
…Commissariat général du plan.…
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Cote : B-0073644/2Période : 1974 - 1977Fonds : Programme d'investissements d'entreprises publiques des secteurs des mines et des transportsExtrait de la notice :
…Financement : notes, plan de financement.…
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Cote : B-0073089/6Période : 1939 - 1940Fonds : Abattoirs de La VilletteExtrait de la notice :
…Plan de mobilisation : notes, rapport.…
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Cote : B-0031857/1 - B-0031858/1, B-0031868/1Période : 1918 - 1931Extrait de la notice :
…Accords et plan de redressement.…
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Cote : B-0016493/1Période : 1966 - 1970Extrait de la notice :
…Haute-Normandie, préparation du plan.…