…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…

…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…

…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…

…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…

…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…

…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…

…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…

…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…

…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…

…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…

…Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…

…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…

…Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan…

…Procédure contre les tenanciers de la Crosse (1621) ; plan de Ribière (XVIIIe siècle). 1621-XVIIIe s.…

…Jean-Geoffroy 1522-1569 Philippe 1552-1582 Marguerite 1582-1633, ép. le marquis de Sauveboeuf Plan…

…XVIIIesiècle). 1470-1784 1 E 2/30 Saint-Priest-Ligoureviii. - Reconnaissance de rente sur un moulin (1299), plan…

…Plan sur papier, 110 x 95 cm max.…

…Vilar : domaine, ferme. 70 PLAN DE CLASSEMENT Plan de classement ARCHIVES FAMILIALES DES SEIGNEURS…

…Les chartriers forment des ensembles cohérents sur le plan archivistique comme sur le plan de la gestion…

…vue d’obtenir la reconnaissance comme station climatique, du Val d’Enraud situé dans cette commune : plan…

…Plan de classement 1 E 3/1-16 FAMILLE 1 E 3/1-4 Rochechouart 1 E 3/5-7 Rochechouart-Pontville 1 E 3/8…

…Pour le cadre de classement, a été adopté le plan suivant : tout d’abord les pièces concernant les membres…

…-1609) ; arpentements (1686-1788) ; mémoires et correspondance (1771-1787) ; relevé des numéros du plan…

…Dans le dossier, plan de Limoges sur lequel figure l’implantation des usines de porcelaine 12 15 10…

…Changement d’heure : législation ; instructions ; fixations ; modifications ; répercussions sur le plan…

…14 15 Tableau établis en l’an XIII mais donnant des indications depuis 1790 A partir de 1900, un plan…

…représentant Jeanne arrivant au bûcher entourée des membres du tribunal ecclésiastique, en arrière-plan…

…et des locataires successifs, leur profession, l’utilisation des locaux, la section et le numéro du plan…