prévention des risques
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Cote : DA003118/66637Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Plan de prévention des risques d’inondations (PPRI)…
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Période : 1875 - 1896Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Prévention des risques d’accidents, relevé des sinistres : correspondance, états statistiques.…
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Période : 1937 - 2011Extrait de la notice :
…Plan prévention des risques d'inondation (PPRI), 2000-2009. Déchets, 1984-2008.…
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Période : 1873 - 1999Extrait de la notice :
…Prévention des risques d'incendie, 1928-1979. Service de santé et de secours médical, 1976-1989.…
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Cote : 2654 W 52Période : 2004 - 2015Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…sud n'étant pas concernées par le programme de réhabilitation, juillet 2005 ; - plan de prévention des risques…
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Cote : 2654 W 51Période : 2005 - 2012Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…, maire de Castelculier : recours gracieux en contestation du zonage porté par le plan de prévention des risques…