prévention des risques

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  • Cote : AM 827
    Période : 1985 - 2012
    Extrait de la notice :

    …Ordre du jour, émargements, pouvoirs ; Rapport sur l’évolution des risques 2007 et programme annuel de prévention 2008 ; Actions de prévention des risques

    …Ordre du jour, émargements, pouvoirs ; Rapport sur l’évolution des risques 2007 et programme annuel de prévention 2008 ; Actions de prévention des risques

  • Cote : AM 856
    Période : 1985 - 2012
    Extrait de la notice :

    …conventions et marchés publics conclus par le Muséum, année 2011 ; Protocoles transactionnels ; Rapport sur l’évaluation des risques 2011, programme de prévention

    des risques 2012.…

    …conventions et marchés publics conclus par le Muséum, année 2011 ; Protocoles transactionnels ; Rapport sur l’évaluation des risques 2011, programme de prévention

  • Cote : AM 823
    Période : 1985 - 2012
    Extrait de la notice :

    …2005 ; Contrat d’établissement 2009-2012 : procédure contractuelle ; Présentation du rapport 2005-2006 sur l’évolution des risques ; Programme annuel de prévention

    des risques 2007 ; Convention constitutive du Groupement d’intérêt public du Centre de recherche du Château de Versailles (GIP Versailles) ;…

    …2005 ; Contrat d’établissement 2009-2012 : procédure contractuelle ; Présentation du rapport 2005-2006 sur l’évolution des risques ; Programme annuel de prévention

  • Cote : MH ETHN OCEA 23/7
    Extrait de la notice :

    …préventive; exposé de Jean Polet sur "Collections nationales et Recherche"; rapport sur la collection des textiles; copie d'un article de journal sur la prévention

    des risques naturels et technologiques; échange de courriels au sujet des risques d'incendie dans les bâtiments historiques; projet d'organisation d'un…

    …préventive; exposé de Jean Polet sur "Collections nationales et Recherche"; rapport sur la collection des textiles; copie d'un article de journal sur la prévention

  • Cote : AM 835
    Période : 1985 - 2012
    Extrait de la notice :

    …Admissions en non-valeur ; Projets de statuts de la Fondation Muséum pour la nature ; Rapport sur l’évolution des risques 2008 et programme annuel de prévention

    des risques 2009 ; Calendrier des travaux de rénovation 2009 ; Autorisation de vente des immeubles du Quai d’Orléans et de la Place de Valois : ordonnance…

    …Admissions en non-valeur ; Projets de statuts de la Fondation Muséum pour la nature ; Rapport sur l’évolution des risques 2008 et programme annuel de prévention

  • Cote : AM 844
    Période : 1985 - 2012
    Extrait de la notice :

    …seuils ; Bilan des contrats, conventions et marchés publics conclus par le Muséum en 2009 ; Rapport sur l’évolution des risques 2009 et programme de prévention

    des risques 2010 ; Adhésion du Muséum au GIP de préfiguration du parc national entre Champagne et Bourgogne ; Evolution des statuts du PRES Sorbonne Universités…

    …seuils ; Bilan des contrats, conventions et marchés publics conclus par le Muséum en 2009 ; Rapport sur l’évolution des risques 2009 et programme de prévention

  • Cote : 110 J 20
    Période : 1986 - 1991
    Extrait de la notice :

    …"Le P.O.S. de Charleval, environnement et développement local" secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé de l'environnement et de la prévention

    des risques technologiques et naturels majeurs, 1989.…

    …"Le P.O.S. de Charleval, environnement et développement local" secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé de l'environnement et de la prévention

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