prévention des risques
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Cote : AM 827Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…Ordre du jour, émargements, pouvoirs ; Rapport sur l’évolution des risques 2007 et programme annuel de prévention 2008 ; Actions de prévention des risques…
…Ordre du jour, émargements, pouvoirs ; Rapport sur l’évolution des risques 2007 et programme annuel de prévention 2008 ; Actions de prévention des risques…
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Cote : B-0065379/1Période : 1955 - 1991Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…(1955-1972) ; stockage souterrain des produits chimiques de base (1958-1973) ; extension de la législation aux établissements dangereux (1960-1975) ; prévention…
…des risques sismiques (1989-1991) ; prévention de la pollution marine (1974-1976) ; gisements marins (1969-1976) : ordonnance, lois, projets de décret…
…(1955-1972) ; stockage souterrain des produits chimiques de base (1958-1973) ; extension de la législation aux établissements dangereux (1960-1975) ; prévention…
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Cote : AM 856Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…conventions et marchés publics conclus par le Muséum, année 2011 ; Protocoles transactionnels ; Rapport sur l’évaluation des risques 2011, programme de prévention…
…des risques 2012.…
…conventions et marchés publics conclus par le Muséum, année 2011 ; Protocoles transactionnels ; Rapport sur l’évaluation des risques 2011, programme de prévention…
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Cote : AM 823Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…2005 ; Contrat d’établissement 2009-2012 : procédure contractuelle ; Présentation du rapport 2005-2006 sur l’évolution des risques ; Programme annuel de prévention…
…des risques 2007 ; Convention constitutive du Groupement d’intérêt public du Centre de recherche du Château de Versailles (GIP Versailles) ;…
…2005 ; Contrat d’établissement 2009-2012 : procédure contractuelle ; Présentation du rapport 2005-2006 sur l’évolution des risques ; Programme annuel de prévention…
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Cote : MH ETHN OCEA 23/7Fonds : Inventaire des archives du Laboratoire d'Ethnologie du Musée de l'Homme - Département OcéanieExtrait de la notice :
…préventive; exposé de Jean Polet sur "Collections nationales et Recherche"; rapport sur la collection des textiles; copie d'un article de journal sur la prévention…
…des risques naturels et technologiques; échange de courriels au sujet des risques d'incendie dans les bâtiments historiques; projet d'organisation d'un…
…préventive; exposé de Jean Polet sur "Collections nationales et Recherche"; rapport sur la collection des textiles; copie d'un article de journal sur la prévention…
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Cote : AM 835Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…Admissions en non-valeur ; Projets de statuts de la Fondation Muséum pour la nature ; Rapport sur l’évolution des risques 2008 et programme annuel de prévention…
…des risques 2009 ; Calendrier des travaux de rénovation 2009 ; Autorisation de vente des immeubles du Quai d’Orléans et de la Place de Valois : ordonnance…
…Admissions en non-valeur ; Projets de statuts de la Fondation Muséum pour la nature ; Rapport sur l’évolution des risques 2008 et programme annuel de prévention…
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Cote : AM 844Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…seuils ; Bilan des contrats, conventions et marchés publics conclus par le Muséum en 2009 ; Rapport sur l’évolution des risques 2009 et programme de prévention…
…des risques 2010 ; Adhésion du Muséum au GIP de préfiguration du parc national entre Champagne et Bourgogne ; Evolution des statuts du PRES Sorbonne Universités…
…seuils ; Bilan des contrats, conventions et marchés publics conclus par le Muséum en 2009 ; Rapport sur l’évolution des risques 2009 et programme de prévention…