prévention des risques
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Cote : AM 827Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…Ordre du jour, émargements, pouvoirs ; Rapport sur l’évolution des risques 2007 et programme annuel de prévention 2008 ; Actions de prévention des risques…
…Ordre du jour, émargements, pouvoirs ; Rapport sur l’évolution des risques 2007 et programme annuel de prévention 2008 ; Actions de prévention des risques…
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Cote : AM 856Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…conventions et marchés publics conclus par le Muséum, année 2011 ; Protocoles transactionnels ; Rapport sur l’évaluation des risques 2011, programme de prévention…
…des risques 2012.…
…conventions et marchés publics conclus par le Muséum, année 2011 ; Protocoles transactionnels ; Rapport sur l’évaluation des risques 2011, programme de prévention…
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Cote : AM 823Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…2005 ; Contrat d’établissement 2009-2012 : procédure contractuelle ; Présentation du rapport 2005-2006 sur l’évolution des risques ; Programme annuel de prévention…
…des risques 2007 ; Convention constitutive du Groupement d’intérêt public du Centre de recherche du Château de Versailles (GIP Versailles) ;…
…2005 ; Contrat d’établissement 2009-2012 : procédure contractuelle ; Présentation du rapport 2005-2006 sur l’évolution des risques ; Programme annuel de prévention…
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Cote : MH ETHN OCEA 23/7Fonds : Inventaire des archives du Laboratoire d'Ethnologie du Musée de l'Homme - Département OcéanieExtrait de la notice :
…préventive; exposé de Jean Polet sur "Collections nationales et Recherche"; rapport sur la collection des textiles; copie d'un article de journal sur la prévention…
…des risques naturels et technologiques; échange de courriels au sujet des risques d'incendie dans les bâtiments historiques; projet d'organisation d'un…
…préventive; exposé de Jean Polet sur "Collections nationales et Recherche"; rapport sur la collection des textiles; copie d'un article de journal sur la prévention…
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Cote : AM 835Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…Admissions en non-valeur ; Projets de statuts de la Fondation Muséum pour la nature ; Rapport sur l’évolution des risques 2008 et programme annuel de prévention…
…des risques 2009 ; Calendrier des travaux de rénovation 2009 ; Autorisation de vente des immeubles du Quai d’Orléans et de la Place de Valois : ordonnance…
…Admissions en non-valeur ; Projets de statuts de la Fondation Muséum pour la nature ; Rapport sur l’évolution des risques 2008 et programme annuel de prévention…
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Cote : AM 844Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…seuils ; Bilan des contrats, conventions et marchés publics conclus par le Muséum en 2009 ; Rapport sur l’évolution des risques 2009 et programme de prévention…
…des risques 2010 ; Adhésion du Muséum au GIP de préfiguration du parc national entre Champagne et Bourgogne ; Evolution des statuts du PRES Sorbonne Universités…
…seuils ; Bilan des contrats, conventions et marchés publics conclus par le Muséum en 2009 ; Rapport sur l’évolution des risques 2009 et programme de prévention…
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Extrait de la notice :
…d'assister le préfet dans la prévention et la gestion des risques et des crises.Ses missions, qui se décomposent en trois phases, englobent la prévention…
…des risques,lesecours et l'assistance aux personnes et aux biens et l'accompagnement des populations sinistrées à la suite d’une catastrophe naturelle…
…- étude des risques et des situations de crise ;- élaboration, mise à jour et suivi des plans de secours (dispositif ORSEC) et des Plans de Prévention…
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Description : L’ANACT a été créée par la loi n°73-1195 du 27 décembre 1973 relative à l’amélioration des conditions de travail.Ses missions, son organisation et son fonctionnement sont précisées notamment par les décrets n°74-318 du 22 avril 1974, 84-873 du 28 septembre 1984, 97-212 du 10...Extrait de la notice :
…la qualité de vie au travail, en particulier lors de la conception des organisations, des équipements et des installations de travail ; la prévention…
…des risques professionnels dans le cadre de l'organisation du travail ; l'amélioration de l'environnement de travail par l'adaptation des postes,…
…travail et de la qualité de vie au travail, en particulier lors de la conception des organisations, des équipements et des installations de travail ; la prévention…
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Description : Dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), l’État a réorganisé son administration territoriale pour l’ensemble des ministères.Le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 institue des directions départementales interministérielles, services déconcentrés...Extrait de la notice :
…des territoires tant urbains que ruraux grâce aux politiques agricole, d'urbanisme, de logement, de construction et de transports ;3° à la prévention…
…des risques naturels ;4° au logement, à l'habitat et à la construction ;5° à la gestion et au contrôle des aides publiques pour la construction…
…l'équilibre des territoires tant urbains que ruraux grâce aux politiques agricole, d'urbanisme, de logement, de construction et de transports ;3° à la prévention…
