prévention des risques
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Cote : 1313Période : 1974 - 1988Extrait de la notice :
…Prévention des risques et naufrages…
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Cote : 91505 72Période : 1926 - 1955Extrait de la notice :
…Accidents, faits saillants, incendies, inondations, prévention des risques : correspondance, rapports…
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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…déterminant pour ceux qui ont la charge de conserver le patrimoine écrit d'une collectivité : la prévention des risques…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne -
Cote : 2654 W 52Période : 2004 - 2015Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…sud n'étant pas concernées par le programme de réhabilitation, juillet 2005 ; - plan de prévention des risques…
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Cote : 2654 W 51Période : 2005 - 2012Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…, maire de Castelculier : recours gracieux en contestation du zonage porté par le plan de prévention des risques…