prévention des risques
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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…déterminant pour ceux qui ont la charge de conserver le patrimoine écrit d'une collectivité : la prévention des risques…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne -
Cote : 2470WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…scolaires(1973-1986) ; Scolarisations hors communes (1980) ; Redevance scolaire (1976) ; 6 : Prévention des risques…
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Cote : 2746W/1-93Période : 1948 - 2016Extrait de la notice :
…des eaux minérales et thermales, la gestion des accidents et pollutions industrielles et la prévention des risques…
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Cote : 2654 W 52Période : 2004 - 2015Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…sud n'étant pas concernées par le programme de réhabilitation, juillet 2005 ; - plan de prévention des risques…
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Cote : 2654 W 51Période : 2005 - 2012Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…, maire de Castelculier : recours gracieux en contestation du zonage porté par le plan de prévention des risques…