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prévention des risques

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  • Procédures liées à la fermeture du centre
    Cote : E-dépôt 211/34
    Période : 2008 - 2011
    Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
    Extrait de la notice :

    …Informations cadastrales, règles d'urbanisme, plan de prévention des risques (2009-2010). Réunion sur l'avenir du centre, bilan financier (2009).…

    …Informations cadastrales, règles d'urbanisme, plan de prévention des risques (2009-2010). Réunion sur l'avenir du centre, bilan financier (2009).…

  • 02/11/2005
    Cote : 2470W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …Vacances (1972-1986) ; Conventions d'utilisation des locaux scolaires(1973-1986) ; Scolarisations hors communes (1980) ; Redevance scolaire (1976) ; 6 : Prévention…

    …des risques majeurs (1990-1998) ; 7-10 : Sécurité routière (1987-2002) ; 11 : Lutte contre le tabagisme (1980-1988) ; 12-13 : Parents d'élèves (1994-1999…

    …Vacances (1972-1986) ; Conventions d'utilisation des locaux scolaires(1973-1986) ; Scolarisations hors communes (1980) ; Redevance scolaire (1976) ; 6 : Prévention…

  • Préfecture de Vaucluse. Service de la coordination et de l'action économique
    Cote : FRAD084_48 W 1146-1513 ; 58 W 1740-1756 ; 80 W ; 82 W 1-458 ; 97 W ; 107 W ; 137 W ; 160 W ; 163 W ; 178 W ; 187 W ; 211 W ; 219 W ; 1019 W 1-105 ; 1021 W 1-239 ; 1022 W 1-481 ; 1023 W 1-418 ; 1065 W 1-451 ; 1066 W 1-647 ; 1067 W 1-273 ;1069 W 1-342 ; 1070
    Période : 1946 - 1983
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …Prévention des risques naturels et des crues (1951-1983).…

    …Prévention des risques naturels et des crues (1951-1983).…

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