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débits de boissons

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  • Versement de la préfecture de la Creuse
    Cote : 976 W 1-692, 987 W 1-213
    Période : 1927 - 1965
    Extrait de la notice :

    …débits de boissons…

  • 1I/2 - Débits de boissons
    Cote : 1I/2
    Période : 1919 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Débits de boissons.…

    …1I/2 - Débits de boissons…

    …1I/2 - Débits de boissons…

  • DEBIT DE BOISSONS
    Cote : 2170W/1-44
    Période : 1947 - 2009
    Extrait de la notice :

    …Registres de l'enregistrement des débits de boissons.…

    …Registres de l'enregistrement des débits de boissons.…

  • Préfecture - Police administrative
    Cote : 26M
    Période : 1799 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Sinsitres, associations, débits de boissons, police des jeux, des moeurs, rurale…

    …Sinsitres, associations, débits de boissons, police des jeux, des moeurs, rurale…

  • 1750 W - Direction régionale des douanes et droits indirects - Division de Belfort - Bureau de Vesoul
    Cote : 1750W1-62
    Période : 1917 - 2009
    Extrait de la notice :

    …Débits de tabac ; Registres des déclarations de profession de débits de boissons et déclarations diverses.…

    …Débits de tabac ; Registres des déclarations de profession de débits de boissons et déclarations diverses.…

  • Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Fermetures administratives des débits de boissons (1975)
    Cote : 19880269/1-19880269/9
    Période : 1975 - 1975
    Extrait de la notice :

    …Ce versement est composé de dossiers de fermetures administratives des débits de boissons prononcées par arrêtés préfectoraux , pour l'année 1975.…

    …Fermetures administratives des débits de boissons (1975)…

    …Fermetures administratives des débits de boissons (1975)…

  • Intérieur ; Direction de la Réglementation. Fermeture administrative des débits de boissons tenus par des Nord-Africains (1955-1964)
    Cote : F/7/15112-F/7/15122
    Période : 1955 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Ce versement se compose de recours de tenanciers contre les arrêtés de fermeture des débits de boissons tenus ou fréquentés par des Nord-Africains durant…

    …Fermeture administrative des débits de boissons tenus par des Nord-Africains (1955-1964)…

    …Fermeture administrative des débits de boissons tenus par des Nord-Africains (1955-1964)…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1759 W
    Cote : 1759 W 1-24
    Période : 1993 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Comptes-rendus, délibérations, procès-verbaux des réunions du Conseil Général et de la Commission Permanente, 1995-2000 ; transferts de débits de boissons…

    …Comptes-rendus, délibérations, procès-verbaux des réunions du Conseil Général et de la Commission Permanente, 1995-2000 ; transferts de débits de boissons…

  • Professions réglementées (1986-2004) - 1305 W
    Cote : 1305 W 1-17
    Période : 1986 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Police administrative des débits de boissons : licences, avertissements, arrêtés de fermetures administratives, dossiers relatifs…

    …Présentation du contenu Police administrative des débits de boissons : licences, avertissements, arrêtés de fermetures administratives, dossiers relatifs…

  • 1134 W - Administration générale, réglementation, agriculture et économie
    Cote : 1134 W 3-37
    Période : 1890 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Redevance annuelle, fermeture débits de boissons, congés payés, fermeture des colombiers, dossier expropriation Sarcey et Vignory…

    …Présentation du contenu Redevance annuelle, fermeture débits de boissons, congés payés, fermeture des colombiers, dossier expropriation Sarcey et Vignory…

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