Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Motte féodale

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Motte féodale du Puy de l'Arbre

Période : 1986 - 2015

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
Motte castrale d'Oyez

Période : 1986 - 2015

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
Lanobre à Murat.

Cote : 3 J 15

Période : 1969 - 1985

Fonds : Fonds André Muzac
Traces d'un ancien château (motte castrale ?) au Chambon.

Cote : 82 Fi 139

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Motte castrale.

Cote : 82 Fi 809

Période : 1978 - 1978

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Motte castrale de Belbex

Période : 1986 - 2015

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
Motte castrale de Chavagnac.

Cote : 82 Fi 801

Période : 1979 - 1979

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Mottes féodales, censiers, les hommes et la terre au Moyen-Age.

Cote : 155 J 18

Période : 1966 - 2003

Fonds : Papiers Louis Grillon155 J inventaire analytique

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