Procès
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Cote : 4Fi34Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…« Cour d'Assises de Lyon – Le procès Casério ».…
…PROCES…
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Cote : 12J28Période : 1690 - 1803Extrait de la notice :
…Procès.…
…à cause de sa désignation comme consul (1708), procès entre les membres de la famille Picard, procès…
…Procès dans l'élection de Villefranche intenté aux consuls de Saint-Etienne-la-Varenne par Jean Picard…
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Cote : 1J984Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Procès.…
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Cote : 241J76Période : 1787 - 1788Extrait de la notice :
…Procès.…
…Procès intentés par Louis Hector Marie de Harenc, chevalier de la Condamine : pièces de procédures…
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Cote : 15G260Période : 1588 - 1609Fonds : 15G - Chapitre Saint-NizierExtrait de la notice :
…Procès.…
…Procès entre le chapitre et Claude de Paulat, seigneur de la Tour et de Theizé, en remboursement des…
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Cote : 4469W128Période : 1987 - 1987Fonds : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - SurveillanceExtrait de la notice :
…Procès.…
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Cote : 11 J 6Période : 1627 - 1678Fonds : Fonds Saisy de Kerampuil (11 J )Extrait de la notice :
…Procès.…
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Cote : 8B876/20-21Période : 1775 - 1780Extrait de la notice :
…Procès Vacossin.…
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Cote : 3992W2Période : 1922 - 1952Extrait de la notice :
…Procès-verbaux.…
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Cote : 5228W/13-5228W/19Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Procès-verbaux.…
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