Procès
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Cote : 4Fi34Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…« Cour d'Assises de Lyon – Le procès Casério ».…
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Cote : 5248W 1-5248W5Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Procès Action Directe : dossier d'audience d'André Cerdini, président de la Cour d'assises du Rhône.…
…5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe…
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Cote : 241J76Période : 1787 - 1788Extrait de la notice :
…Procès intentés par Louis Hector Marie de Harenc, chevalier de la Condamine : pièces de procédures…
…Procès.…
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Cote : 12J28Période : 1690 - 1803Extrait de la notice :
…à cause de sa désignation comme consul (1708), procès entre les membres de la famille Picard, procès…
…Procès dans l'élection de Villefranche intenté aux consuls de Saint-Etienne-la-Varenne par Jean Picard…
…Procès.…
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Cote : 4469W128Période : 1987 - 1987Fonds : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - SurveillanceExtrait de la notice :
…Procès.…
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Cote : 15G260Période : 1588 - 1609Fonds : 15G - Chapitre Saint-NizierExtrait de la notice :
…Procès entre le chapitre et Claude de Paulat, seigneur de la Tour et de Theizé, en remboursement des…
…Procès.…
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Cote : 1J984Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Procès.…
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Cote : 1878W 1-1878W20Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…Séances du conseil général du Rhône : procès-verbaux.…
…1878W - Département du Rhône - Séances du conseil général : procès-verbaux…
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Cote : 5007W 1-5007W6Période : 1991 - 2009Extrait de la notice :
…Procès-verbaux du comité technique académique du Rectorat de Lyon.…
…5007W - Rectorat de Lyon - Procès-verbaux du comité technique académique…
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Cote : 5502W 1-5502W140Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Procès-verbaux.…
…5502W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon - Procès-verbaux…