Procès
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Cote : 4Fi34Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…« Cour d'Assises de Lyon – Le procès Casério ».…
…PROCES…
…« Cour d'Assises de Lyon – Le procès Casério ».…
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Cote : 5248W 1-5248W5Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Procès Action Directe : dossier d'audience d'André Cerdini, président de la Cour d'assises du Rhône.…
…5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe…
…5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe…
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Cote : 3565W 1-3565W299Période : 1940 - 2018Extrait de la notice :
…On retrouvera dans ces volumes l'ensemble des rapports, procès-verbaux de séances et comptes rendus des débats de l'assemblée délibérante du conseil général…
…Conseil général du Rhône : procès-verbaux de l'assemblée délibérante.…
…3565W - Département du Rhône - Procès-verbaux de l'assemblée délibérante…
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Cote : 4469W128Période : 1987 - 1987Fonds : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - SurveillanceExtrait de la notice :
…Procès.…
…Procès.…
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Cote : 12J28Période : 1690 - 1803Extrait de la notice :
…Procès dans l'élection de Villefranche intenté aux consuls de Saint-Etienne-la-Varenne par Jean Picard à cause de sa désignation comme consul (1708), procès…
…entre les membres de la famille Picard, procès divers, titres divers.…
…Procès.…
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Cote : 241J76Période : 1787 - 1788Extrait de la notice :
…Procès intentés par Louis Hector Marie de Harenc, chevalier de la Condamine : pièces de procédures…
…Procès.…
…Procès intentés par Louis Hector Marie de Harenc, chevalier de la Condamine : pièces de procédures…
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Cote : 1J984Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Procès.…
…Procès.…
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Cote : 15G260Période : 1588 - 1609Fonds : 15G - Chapitre Saint-NizierExtrait de la notice :
…Procès entre le chapitre et Claude de Paulat, seigneur de la Tour et de Theizé, en remboursement des arrérages d'une pension due par les échevins de Lyon…
…Procès.…
…Procès entre le chapitre et Claude de Paulat, seigneur de la Tour et de Theizé, en remboursement des arrérages d'une pension due par les échevins de Lyon…
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Cote : 1879W 1-1879W34Période : 1970 - 1982Extrait de la notice :
…Commission départementale : procès-verbaux de séances.…
…1879W - Département du Rhône - Commission départementale : procès-verbaux de séances…
…PROCES-VERBAL DE REUNION…
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Cote : 3572W 1-3572W233Période : 1940 - 2018Extrait de la notice :
…Chaque volume comprend les rapports du Président, les procès-verbaux de délibérations et les comptes rendus des débats de la commission permanente concernée…
…3572W - Département du Rhône - Procès-verbaux de la commission permanente…
…PROCES-VERBAL…