Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pêche en eau douce

Source :

data.culture.fr : pêche en eau douce

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Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de Goulnot à Saint-Saulge entre Jean Baptiste Grizard et Jean Baptiste Labussière (1790-An ...

Cote : 1 J 697/36

Période : 1790 - 1795

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Pêche, réglementation : arrêtés, relevé de transactions accordées, correspondance. Ex-M 2555.

Cote : 999 W 4562

Période : 1940 - 1941

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Locations et permissions de pêche. Instructions. Correspondance. Baux.

Cote : 999 W 1046

Période : 1941 - 1943

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Pêche. Correspondance et affaires diverses.

Cote : 999 W 1047

Période : 1941 - 1951

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Pêche. Loire et Allier. Canal latéral et canal du Nivernais. Rivières d'Yonne et d'Aron. Droits de pêche et chasse au gibier d'eau. Correspo...

Cote : 999 W 1048

Période : 1944 - 1949

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Pêche fluviale. Périodes d'interdiction. Instructions.

Cote : 999 W 1043

Période : 1944 - 1952

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

Pêche en eau douce

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