Conseil de révision
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Cote : 1 H 447-449Période : 1859 - 1890Extrait de la notice :
…Conseil de révision…
…Conseil de révision…
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Cote : 1 H 447-449Période : 1859 - 1890Extrait de la notice :
…Conseil de révision…
…Conseil de révision…
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Cote : GR/11/J/3805-GR/11/J/3815Période : 1918 - 1934Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Conseil de révision du Rhin…
…Conseil de révision du Rhin…
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Cote : GR/7/N/94/2Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Nécessité d'une révision de la loi du 27 juillet 1872 en ce qui concerne le conseil de révision…
…Nécessité d'une révision de la loi du 27 juillet 1872 en ce qui concerne le conseil de révision…