Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1701-1790

Cote : 3 H 1/624

Période : 1701 - 1790

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine

Extrait de la notice :

…Claude Eugène de Beauman, commandeur d'Ozon, et Charles Auguste Greslier de Concise, commandeur de l'hôpital d'Angers, à la diligence de Joseph Jacob de Ligné…

…Claude Eugène de Beauman, commandeur d'Ozon, et Charles Auguste Greslier de Concise, commandeur de l'hôpital d'Angers, à la diligence de Joseph Jacob de Ligné…
1278-1792

Cote : 2 E 46

Période : 1278 - 1792

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire

Extrait de la notice :

…sceau est perdu, parchemin Transaction entre Geoffroy Chasteigner, seigneur de la Salle d'Aytré et de Saint-Georges, et Jeanne Bonnet, femme de Pierre Ligne…

…sceau est perdu, parchemin Transaction entre Geoffroy Chasteigner, seigneur de la Salle d'Aytré et de Saint-Georges, et Jeanne Bonnet, femme de Pierre Ligne…
1409-1600

Cote : 2 E 22

Période : 1409 - 1600

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire

Extrait de la notice :

…Harcourt, archévêque de Rouen et vicomte de Chatellerault (4 mai 1415) - parchemin, le sceau est perdu, français Transaction entre messire Jean de la Ligne…

…Harcourt, archévêque de Rouen et vicomte de Chatellerault (4 mai 1415) - parchemin, le sceau est perdu, français Transaction entre messire Jean de la Ligne…

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