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Cote : 19980586/1-19980586/13Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Sommaire Projet de ligne à grande vitesse TGV atlantique, enquête préalable à la déclaration d’utilité…
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Cote : 19980601/1-19980601/9Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…SOMMAIRE DOCUMENTS RELATIFS AUX ENQUETE PREALABLES A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES PROJETS DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
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Cote : 19980585/1-19980585/114Période : 1968 - 1989Extrait de la notice :
…Art 109-114 : Projet de ligne nouvelle à grande vitesse TGV est, 1985-1988.…
…Art 1-22 : Coopération et trafic inter-européen, définition du projet de ligne à grande vitesse Paris-Bruxelles-Cologne-Amsterdam…
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Cote : F/14/17793Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…de Riom à Vichy, de la ligne de Bedous à la frontière espagnole, du métropolitain à Paris, les ports…
…Nous relèverons en particulier les affaires concernant : le développement de la ligne de chemin de fer…
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Cote : F/14/11041/175Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Il mène notamment l’étude comparative d’une ligne de chemin de fer Port Boulet [Chouzé-sur-Loire] (ligne…
…’Oise, puis de celle de Chantilly à Senlis, de Senlis à la ligne Paris-Soissons.…
…Tours – Nantes) - La Châtre ou de Saumur-Poitiers par Loudun, de l’étude d’une ligne Clisson-Cholet.…
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Cote : F/14/11041/177Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Ligne de Dakar à Saint-Louis.…
…Ainsi, l’affaire n°1706 est relative au projet de loi relatif à la ligne de chemins de fer de Dakar à…
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Cote : F/14/17787Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Le rattachement de Cancale à la ligne de chemin de fer Rennes-Saint-Malo.…
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Cote : F/14/17788Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…concernée par plusieurs affaires intéressantes relatives aux chemins de fer : Étude du projet d'une ligne…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…électrique souterrain Nord-Sud de Paris entre la gare Montparnasse et la Porte de Vanves (actuelle ligne…
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Cote : F/14/11041/178Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Il y est aussi en charge de travaux de routes nationales et départementales ainsi que de ligne du chemin…