Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Série GG

Période : 1594 - 1794

Extrait de la notice :

…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
POSTES ET TELECOMMUNICATIONS

Cote : 6P 1-256

Période : 1792 - 1940

Extrait de la notice :

…Le fonds présente l'installation de chaque ligne téléphonique dans l'ensemble des communes du…
Enregistrement et Timbre 1748-1949

Cote : 9 Q 1-7764

Période : 1748 - 1949

Extrait de la notice :

…trait aux mutations de propriété ou d'usufruit de meubles et immeubles à la suite d'un décès, en ligne…
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Cote : 7 P 1-1167

Période : 1795 - 1990

Extrait de la notice :

…Classée dès 2005, cette partie du fonds a été numérisée au moment de son versement, et mise en ligne…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…
Inventaire numérique du fonds de l'Évêché de Gap

Cote : G 778-1111

Période : 1070 - 1791

Extrait de la notice :

…Afin de se rendre plus facilement compte de la ligne frontière du diocèse de Gap que nous venons de tracer…
Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises

Période : 1905 - 1994

Extrait de la notice :

…Jean-‐Albert Grégoire dans la Revue de l’aluminium (Ressources en ligne…

…Jean-‐Albert Grégoire dans la Revue de l’aluminium (Ressources en ligne…

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