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  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Série GG
    Période : 1594 - 1794
    Extrait de la notice :

    …les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

    …les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

  • Propriétés de l'Etat
    Période : 1841 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…

    …manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…

    …Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…

  • Relations internationales
    Période : 1940 - 1983
    Extrait de la notice :

    …CONI-BREIL-VINTIMILLE, reconstruction et équipement de la station de ligne en territoire français du…

    …DOSSIER DE LA S.N.C.F., DIRECTION DE L'EQUIPEMENT, REGION DE MARSEILLE Dossier du projet rectificatif ligne…

    …CONI-BREIL-VINTIMILLE, reconstruction et équipement de la station de ligne en territoire français du…

  • Participations et interventions publiques.
    Période : 1945 - 1979
    Extrait de la notice :

    …engins spatiaux, hélicoptères - I (nnc'nr Rapports de synthèse 1973 - Etude du marché sur la ligne…

    …engins spatiaux, hélicoptères - I (nnc'nr Rapports de synthèse 1973 - Etude du marché sur la ligne…

  • Gestion de la dette publique
    Période : 1821 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Casamozza à Fium'Orbo Ligne Ponti-Leccia à Calvi en Corse Etat des annuités dues aux Compagnies de chemin…

    …dues aux compagnies de Chemin de fer à partir de 1899 - COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DEPARTEMENTAUX Ligne…

    …Casamozza à Fium'Orbo Ligne Ponti-Leccia à Calvi en Corse Etat des annuités dues aux Compagnies de chemin…

  • Fonds Edouard Balladur, ministre d’État, ministre de l’économie, des finances et de la privatisation
    Période : 1986 - 1988
    Extrait de la notice :

    …, correspondance, notes pour le ministre, note d'information (1987-1988) ; Lille : projet de ligne 2…

    …du tramway, plan (1987) ; Bordeaux : projet de ligne de métro automatique léger (VAL), note manuscrite…

    …communiqué, projet de prolongement des lignes 1 et 2 du métro, plan (1988) ; Nantes : projet de 2e ligne…

  • Négociation des conventions fiscales : dossiers pays, organismes internationaux (1959 - 1976) ; application et interprétation des convention...
    Période : 1940 - 1985
    Extrait de la notice :

    …de Chemin de fer CONIBREIL - VINTIMILLE, ligne NICE - CONI : note pour le ministre, convention 1968…

    …Fanny WEITZENSACK (successions) 1982 ITALIE Z 16784 • 634.b • 634.b 1/69 Reconstruction de la ligne…

    …République Italienne, dossier de projet rectificatif ; reconstruction et équipement de la section de la ligne…

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