Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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70 J Fonds Bourrières-Payen

Cote : 70 J 1-210

Période : 1789 - 1950

Extrait de la notice :

…Une partie ancienne, jusqu'en 1912, est composée essentiellement de documents graphiques, calques et plans, numérisés et consultables en ligne.…

…Une partie ancienne, jusqu'en 1912, est composée essentiellement de documents graphiques, calques et plans, numérisés et consultables en ligne.…
Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761

Cote : 1 W 1-761

Période : 1903 - 1965

Extrait de la notice :

…La ligne de démarcation, dont le tracé fut fixé par la convention d'armistice du 22 juin 1940, ne coïncide pas toujours avec les limites administratives…

…Le respect du fonds et de la logique de classement de l'époque ont été plus qu'une devise, une ligne de conduite.…

…La ligne de démarcation, dont le tracé fut fixé par la convention d'armistice du 22 juin 1940, ne coïncide pas toujours avec les limites administratives…
Albums photographiques de Henri Georgi (La Réunion, Egypte, canal de Suez, Nubie, Aden) (7 FI)

Cote : 7FI

Période : 1879 - 1890

Extrait de la notice :

…#xE8;res Zangaki et de la maison Bonfils sont très répandus à l'époque : tous les voyageurs empruntant la ligne…

…#xE8;res Zangaki et de la maison Bonfils sont très répandus à l'époque : tous les voyageurs empruntant la ligne…
12 - Plans des autres sites (1850-1940)

Extrait de la notice :

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…
06 - Plans du quart nord-est du Quadrilatère Richelieu : bâtiment Vivienne

Extrait de la notice :

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…
03 - Plans d'ensemble du Quadrilatère Richelieu (1854-1984)

Extrait de la notice :

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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11 - Plans non localisés dans le Quadrilatère (1850-1940)

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…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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09 - Plans du quart sud-ouest du Quadrilatère Richelieu (1850-1940)

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…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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05 - Plans du quart nord-est du Quadrilatère Richelieu (1850-1940) : plans d'ensemble, bâtiment Colbert-Vivienne et bâtiment sur les courett...

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…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…
08 - Plans du quart nord-est du Quadrilatère Richelieu : Salle ovale, courettes d'angles et plans non localisés

Extrait de la notice :

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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