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  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • 70 J Fonds Bourrières-Payen
    Cote : 70 J 1-210
    Période : 1789 - 1950
    Extrait de la notice :

    …est composée essentiellement de documents graphiques, calques et plans, numérisés et consultables en ligne…

  • Fonds Janet, Pierre
    Cote : 55 CDF ; 3 Me
    Période : 1845 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Consultez en ligne l'article de Sarah Rey et Anne Chatellier, « La donation Janet : un nouveau fonds…

  • Fonds Jean-Marie Gourreau
    Cote : GOUR 1-14063
    Période : 1965 - 2018
    Extrait de la notice :

    …photographiques numériques ont enrichi l'inventaire initial, où il ont été détaillés et consultables en ligne…

  • Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
    Cote : 1 W 1-761
    Période : 1903 - 1965
    Extrait de la notice :

    …La ligne de démarcation, dont le tracé fut fixé par la convention d'armistice du 22 juin 1940, ne coïncide…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Affaires militaires et organismes de temps de guerre
    Cote : 1 R art. 1-809 ; 2 R art. 1-304 ; 3 R art. 1-360 ; 4 R art. 1-207 ; 5 R art. 1-30 ; 6 R art. 1-20 ; 7 R art. 1-9 ; 8 R art. 1-2 ; 9 R art. 1-1 ; 10 R art. 1-61
    Période : 1792 - 1997
    Extrait de la notice :

    …effectuent leurs services dans le cadre de la commune, des corps seront détachés pour seconder l'armée de ligne…

  • Collection d'objets de la bibliothèque des études indiennes
    Extrait de la notice :

    …, pourtant fort visibles comme le montrent les clichés pris par Patrick Imbert en vue de mettre en ligne…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

  • Propriétés de l'Etat
    Période : 1841 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…

    …manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…

    …Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…

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