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Cote : 2 E 3 901-3215Période : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
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Cote : 25 J 1-17Période : 1895 - 1972Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…ligne de chemin de fer…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…: toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…tables, mais uniquement les transmissions par successions collatérales puisque les successions en ligne…
…est supérieur au droit d'insinuation fixé par le tarif de 1722 ; toujours exceptées les donations en ligne…
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Cote : CFI/21/1-CFI/21/214Période : 1919 - 2021Extrait de la notice :
…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…
…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…
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Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…Pour l’exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne]. 2 4…
…Ligne SNCF [lettres noires sur fond blanc] / [Régie nationale des usines Renault]. – 1 affiche, février…
…Pour l’exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne]. 2 4…
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Extrait de la notice :
…. - Arret du C o n 4 qui autorise la reconstruction d’un pont sur la Ligne. - Lettres des syndics et…
…intendant de Paris par les habitants de Bray et de Mousseaux sur la question de savoir où doit passer la ligne…
…. - Arret du C o n 4 qui autorise la reconstruction d’un pont sur la Ligne. - Lettres des syndics et…
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Période : 1578 - 1790Extrait de la notice :
…), et de Saint-Aventin (aujourd’hui hameau de la commune de Verrieres, Aube), ce plan indiqnant la ligne…
…de travaux exécutés sur Devis d’ouvrages à exécuter pour ouvrir un les remparts. lit de rivière en ligne…
…), et de Saint-Aventin (aujourd’hui hameau de la commune de Verrieres, Aube), ce plan indiqnant la ligne…