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Cote : 2 E 3 901-3215Période : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
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Cote : CN 69 1-29Période : 1920 - 1948Extrait de la notice :
…Document électronique en ligne…
…Document électronique en ligne…
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Cote : 1516 W 1-969Période : 1939 - 1951Extrait de la notice :
…Document électronique en ligne…
…Document électronique en ligne…
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Cote : 25 J 1-17Période : 1895 - 1972Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…ligne de chemin de fer…
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Période : 1790 - 1968Extrait de la notice :
…Document électronique en ligne…
…Document électronique en ligne…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou…
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Période : 1519 - 1941Extrait de la notice :
…Si leur succession n'est pas attestée, une ligne de pointillés sépare les notices.…
…Si leur succession n'est pas attestée, une ligne de pointillés sépare les notices.…
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Cote : 2 NUM 100 1-340Période : 1818 - 1998Extrait de la notice :
…prévoit que dans toute ville de plus de 2 000 habitants, un plan d'alignement indique dans chaque rue la ligne…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…: toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…tables, mais uniquement les transmissions par successions collatérales puisque les successions en ligne…
…est supérieur au droit d'insinuation fixé par le tarif de 1722 ; toujours exceptées les donations en ligne…
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Cote : CFI/21/1-CFI/21/214Période : 1919 - 2021Extrait de la notice :
…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…
…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…