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  • Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    Période : 1737 - 1912
    Extrait de la notice :

    …C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne.…

  • 1 M - Administration générale du département
    Extrait de la notice :

    …Les premières grandes parties de cette sous-série ont été reclassées et mises en ligne en décembre 2015…

  • 11AV Fonds d'archives orales de l'abbé Garneret
    Extrait de la notice :

    …Les entretiens apparaissent dans l'ordre de leur mise en ligne.…

    …Le fonds est clos, mais la mise en ligne se fera progressivement : les personnes interrogées ou leurs…

    …descendants doivent être contactées une à une en vue de l'obtention d'une autorisation de mise en ligne…

  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • Archives du diocèse de Belley-Ars
    Cote : 36-335
    Période : 1628 - 1875
    Extrait de la notice :

    …Ont été également numérisés pour être diffusés en ligne deux registres antérieurs à la Révolution, qui…

  • 2151W Préfecture du Doubs
    Cote : 2151W1-236
    Période : 1963 - 2009
    Extrait de la notice :

    …<br> LGV : ligne &#xE0; grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal &#xE0; vocation multiple.…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • FRAD001_0000192J
    Extrait de la notice :

    …Sonnet en l’honneur du Roi de Rome par les officiers de 6e Régiment d'Infanterie de Ligne, 1811.…

    …Le 15 août, les officiers de la 43e demi-brigade de ligne font parvenir à leur ancien chef de brigade…

    …, 27 vendémiaire an V A noter : cachet en cire rouge de la 108e demibrigade d’infanterie de ligne.…

  • FRAD001_108_J
    Extrait de la notice :

    …Organisation de la 13e demi brigade d’infanterie de ligne, n.d.…

    …Lettre du maire de la ville de Bourg à M le colonel du 92ème régiment de ligne, Bourg, 29 août 1814.…

    …Distribution de vin, Beynost, 10 juillet 1815. 24ème régiment de ligne, distribution de viande, Beynost…

  • Répertoires numériques des sous-sous-séries 3 U 1 à 3 U 5 : tribunaux de première instance (1746-1966), 1986-1988
    Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …LoudéacCarhaix (1890-1897) Chemins de fer, ligne QuintinRostrenen (1904, 1906) Chemins de fer, ligne…

    …St Lê-Lamballe) 1908 (juillet-décembre)(+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

    …- 1854 1855 - 1857 1858 - 1859 1860 - 1861 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

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