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  • Cote : 36-335
    Période : 1628 - 1875
    Extrait de la notice :

    …Ont été également numérisés pour être diffusés en ligne deux registres antérieurs à la Révolution, qui documentent l'histoire et le territoire de l'ancien…

    …Ont été également numérisés pour être diffusés en ligne deux registres antérieurs à la Révolution, qui documentent l'histoire et le territoire de l'ancien…

  • Extrait de la notice :

    …Bisson ne reste pas longtemps à la 108e, le 23 mai 1796, le général en chef de l’armée de Sambre et Meuse le nomme chef de la 43e demi-brigade de ligne

    …Son nom est gravé à la 3e ligne de la colonne de la Grande Armée de l’Arc de triomphe. 9 Note biographique sur le général Bisson, n. d.…

    …, 27 vendémiaire an V A noter : cachet en cire rouge de la 108e demibrigade d’infanterie de ligne.…

  • Extrait de la notice :

    …de pain, Miribel, 12 juillet, 1815. 3ème bataillon de la garde nationale du Rhône, distribution de viande pour le 12 juillet 1815. 14ème régiment de ligne

    …Lettre du maire de la ville de Bourg à M le colonel du 92ème régiment de ligne, Bourg, 29 août 1814.…

    …Réquisition à M la maire de Beaupont par le Baron de l’empire, Préfet du département de l’Ain, Bourg, 24 février 1814. 108 J 11 : Infanterie de ligne

  • Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …1881 (Idem+ expropriations à Lanvallay, Léhon pour la garnison militaire de Dinan) 1882 - 1883 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne

    …Dol-Lamballe et MiniacLa Gouesnière) 1884 1885 1886 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne Dinan-Dinard) 1887 (+ expropriations…

    …1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 (+liste des souscripteurs de la Société Générale) 1904 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne

  • Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1853- -1911) Contentieux général : réclamations et indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne

  • Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …complémentaires Sources campi. internes Dossiers électroniques de l'inventaire du patrimoine des communes littorales des Côtesd'Armor consultables en ligne

    …Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…

  • Extrait de la notice :

    …Albertine ou Lamberte de Ligne Charles de LA BAUME (1611-16..)…

  • Extrait de la notice :

    …(1917-1919) Gare de Culoz, expropriations pour l'agrandissement des installations de la traction à la gare de Culoz en vue de l’électrification de la ligne

    …de Culoz à Chambéry (1934-1935) Compagnie des chemins de fer du Haut Rhône. - Ligne de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, expropriations dans les communes…

    …Belmont, Artemare, Talissieu, Vieu, Champagne, Fitignieu, Sutrieu, Lompnieu et Ruffieu (1897-1898) ; expropriations nécessaires à la déviation de la ligne

  • Extrait de la notice :

    …pour défendre la royauté constitutionnelle, pour maintenir l’obéissance aux lois, conserver ou rétablir l’ordre et la paix publique, seconder l’armée de ligne

    …Le service se décompose alors en service ordinaire, en service de détachement et en service de corps mobilisés pour seconder l’armée de ligne.…

    …Les articles 107 à 112 de la loi du 13 juin 1851 prévoient effectivement, en cas d’insuffisance des troupes de ligne, la possibilité de constituer un service…

  • Extrait de la notice :

    …Projet de ligne ferroviaire Saint-Amour-Bellegarde (1931-1933). Projet d’aménagement du Rhône (1931-1933).…

    …Demande de subvention pour le doublement des rails de la ligne de tramways au carrefour de La Cluse (1931-1932).…

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