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  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • 78 Fi chemins de fer
    Cote : 78 Fi-chemin-de-fer 1-1069
    Période : 1881 - 1881
    Extrait de la notice :

    …La dernière ligne des CFD disparaît en 1951. Texte d'introduction, Gérard Blier…

    …En 1857 est mise en service la ligne Poitiers-Aigrefeuille, gare où se séparent les branches de La Rochelle…

    …de tramway de Royan à La Grande-Côte, reprend la ligne forestière de La Grande-Côte à Ronce-les-Bains…

  • Fonds Henri Pelletier
    Période : 1739 - 1944
    Extrait de la notice :

    …générale et comptes de prises de navires anglais (XVIIIe siècle) ; chemin de fer, inauguration de la ligne…

  • Registre paroissial de Beaubassin (actuellement Amherst, Nouvelle-Écosse, Canada)
    Cote : E-Dépôt 105/520
    Période : 1712 - 1748
    Extrait de la notice :

    …Il est aujourd'hui accessible en ligne pour une large consultation.…

  • Dossiers des édifices de l'Yonne protégés au titre des Monuments historiques
    Cote : D/1/89
    Période : 1830 - 2019
    Extrait de la notice :

    …La liste à jour et faisant foi des Monuments historiques est accessible en ligne sur la base Mérimée.…

    …La liste à jour et faisant foi des Monuments historiques est accessible en ligne sur la base Mérimée.…

  • Fonds d'affiches Première Guerre mondiale
    Période : 1914 - 1925
    Extrait de la notice :

    …une des nombreuses sources de l'histoire, à confronter avec la collection de cartes postales mise en ligne…

    …conservées par les Archives départementales, concernant la période ; Certaines sont déjà accessibles en ligne…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • 3 Q - Administration de l'Enregistrement
    Cote : 17897
    Période : 1780 - 1968
    Extrait de la notice :

    …par décès : formalité qui concerne l'ensemble des successions, qu'elles soient collatérales ou en ligne…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

  • Propriétés de l'Etat
    Période : 1841 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…

    …manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…

    …Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…

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