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Cote : B-0082973 - B-0082993Période : 1978 - 2004Extrait de la notice :
…Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
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Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…
…Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…
…• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…
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Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…
…Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…
…1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…
…manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…
…Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…
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Période : 1940 - 1983Extrait de la notice :
…CONI-BREIL-VINTIMILLE, reconstruction et équipement de la station de ligne en territoire français du…
…DOSSIER DE LA S.N.C.F., DIRECTION DE L'EQUIPEMENT, REGION DE MARSEILLE Dossier du projet rectificatif ligne…
…CONI-BREIL-VINTIMILLE, reconstruction et équipement de la station de ligne en territoire français du…
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Période : 1634 - 1987Extrait de la notice :
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…
…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…
…matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
