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Cote : B-0082973 - B-0082993Période : 1978 - 2004Extrait de la notice :
…Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante : https://www.clauses-abusives.fr/qui-sommes-nous/ (…
…Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante : https://www.clauses-abusives.fr/qui-sommes-nous/ (…
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Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…
…de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…
…• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre. Finance Corporation).…
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Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie et du Commerce au -- 1956 F.D.E.S. 01.03.1956…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…r6quis1ti0ns SaintP$turagies domaniaux de Charmant-Son A Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…
…1951 40 - LAMES (suite) 41 - LOIR-ET-ER • Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…
…t-Z-2 --& -1-2 - 0 14.396 - • Forts et champs de manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…
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Période : 1940 - 1983Extrait de la notice :
…bribes) et une question écrite de Mr .Joseph DENAIS DOSSIER DE LA S.N.C.F., DIRECTION DE L'EQUIPEMENT, REGION DE MARSEILLE Dossier du projet rectificatif ligne…
…CONI-BREIL-VINTIMILLE, reconstruction et équipement de la station de ligne en territoire français du km 37,648 au km 84,648.…
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Période : 1945 - 1979Extrait de la notice :
…Budget 1977 Perspectives 1977 - 1981 Avions, engins spatiaux, hélicoptères - I (nnc'nr Rapports de synthèse 1973 - Etude du marché sur la ligne…
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Période : 1821 - 1971Extrait de la notice :
…FER DE GRANDE CEINTURE DE PARIS Etat des annuités dues aux compagnies de Chemin de fer à partir de 1899 - COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DEPARTEMENTAUX Ligne…
…Casamozza à Fium'Orbo Ligne Ponti-Leccia à Calvi en Corse Etat des annuités dues aux Compagnies de chemin de fer à inscrire au budget du Ministère des…
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Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…direction du budget, notes pour le ministre, note manuscrite, correspondance (19861988) ; conséquences de la grève : notes pour le ministre (1987-1988) ; ligne…
…, notes pour le ministre, fiche, note manuscrite (1986-1988) ; desserte du Languedoc-Roussillon : correspondance, note, note manuscrite (1987-1988) ; ligne…
…compte rendu de réunion (1987-1988) ; Marseille : communiqué, projet de prolongement des lignes 1 et 2 du métro, plan (1988) ; Nantes : projet de 2e ligne…
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Période : 1940 - 1985Extrait de la notice :
…INSURANCE COMPANY LTD (cas particulier) 1982 - Succession Fanny WEITZENSACK (successions) 1982 ITALIE Z 16784 • 634.b • 634.b 1/69 Reconstruction de la ligne…
…de Chemin de fer CONIBREIL - VINTIMILLE, ligne NICE - CONI : note pour le ministre, convention 1968-1969 - 931/74 Nécessité d'envisager une augmentation…
…de travaux à la charge du gouvernement de la République Italienne, dossier de projet rectificatif ; reconstruction et équipement de la section de la ligne…
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Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Convention du 14 Septembre 1960 (suite) Ligne Cuneo-Vintimille Centrale électrique de l'Ache1 Tunnel du Mont-Blanc Cocipration franco-italienne Merlin…