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  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • 1948 W - Préfecture, Cabinet, cahiers de doléances du Grand débat national.
    Cote : 1948 W 1-65
    Période : 2018 - 2019
    Extrait de la notice :

    …Par ailleurs, ces copies ont été transmises à la BNF pour numérisation et mise en ligne.…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Archives du Parti communiste français, fonds Raymond Moullec
    Période : 1936 - 1963
    Extrait de la notice :

    …: http://rha.revues.org/335 Consultable en ligne : http://rha.revues.org/7646 11 I Répertoire 13…

    …- 145 GG2 : Fonds privé du vice amiral Émile Muselier (1882-1965)1 1 Instrument de recherche en ligne…

    …vaisseau Raymond Moullec », Revue historique des armées, n° 270, 2013, pp.79-923 2 3 Consultable en ligne…

  • 261J25 - Archives de la section d'organisation. Effectifs des fédérations
    Cote : 261J25/1
    Période : 1945 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Chaque ligne du tableau correspond à une année et comporte des colonnes quantifiant respectivement…

  • Fonds Claude Fuzier - 1er dépôt
    Période : 1967 - 1987
    Extrait de la notice :

    …. - Ligne SNCF Ermont, 1976-1980. - Piste cyclable, 1980. carte, 1977-1980. 27J 4 Emploi, 1976-1987…

    …. - Ligne SNCF Ermont, 1976-1980. - Piste cyclable, 1980. carte, 1977-1980. 27J 4 Emploi, 1976-1987…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

  • Fonds Patrick Kessel
    Période : 1924 - 2007
    Extrait de la notice :

    …rouge, sans toutefois critiquer publiquement la ligne de la direction du 23 I PCMLF.…

    …par le Mouvement communiste français marxiste-léniniste. 8 Instrument de recherche disponible en ligne…

    …communistes français (groupe Badiou), l’Humanité rouge, la Voix populaire, la Voie prolétarienne, Ligne…

  • 305 J - Fonds Georges Marchais
    Cote : 305J/1-462
    Période : 1947 - 1997
    Extrait de la notice :

    …de Georges Marchais, il permet notamment d'analyser les orientations et réorientations de la ligne…

  • Archives du Parti communiste français, fonds Suzanne Girault
    Période : 1944 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, Suzanne Girault remet en cause ouvertement la ligne politique suivie par la direction du PCF…

    …Dans le courant de l’année 1925, la ligne politique imposée par Treint et de Girault montre ses limites…

    …responsabilités modestes, le PCF s’inquiète à plusieurs reprises de ses activités, et de sa fidélité à la ligne…

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