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  • Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    Période : 1737 - 1912
    Extrait de la notice :

    …C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne.…

  • 11AV Fonds d'archives orales de l'abbé Garneret
    Extrait de la notice :

    …Les entretiens apparaissent dans l'ordre de leur mise en ligne.…

    …Le fonds est clos, mais la mise en ligne se fera progressivement : les personnes interrogées ou leurs…

    …descendants doivent être contactées une à une en vue de l'obtention d'une autorisation de mise en ligne…

  • 1 M - Administration générale du département
    Extrait de la notice :

    …Les premières grandes parties de cette sous-série ont été reclassées et mises en ligne en décembre 2015…

  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • 2151W Préfecture du Doubs
    Cote : 2151W1-236
    Période : 1963 - 2009
    Extrait de la notice :

    …<br> LGV : ligne &#xE0; grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal &#xE0; vocation multiple.…

  • 3 R - Sports
    Cote : 3R1-78
    Période : 1840 - 1965
    Extrait de la notice :

    …continue, de reprendre les analyses, de la reconditionner dans des boîtes adaptées et de la mettre en ligne…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • 4 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    Cote : 4H1-4H553
    Période : 1793 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Il s'agissait de publications et de listes de prisonniers qui sont consultables en ligne sur le site…

    …Il s'agissait de publications et de listes de prisonniers qui sont consultables en ligne sur le site…

  • Répertoires numériques des sous-sous-séries 3 U 1 à 3 U 5 : tribunaux de première instance (1746-1966), 1986-1988
    Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …LoudéacCarhaix (1890-1897) Chemins de fer, ligne QuintinRostrenen (1904, 1906) Chemins de fer, ligne…

    …St Lê-Lamballe) 1908 (juillet-décembre)(+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

    …- 1854 1855 - 1857 1858 - 1859 1860 - 1861 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 P : postes et télécommunications (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…

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