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  • Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    Période : 1737 - 1912
    Extrait de la notice :

    …C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne.…

  • 11AV Fonds d'archives orales de l'abbé Garneret
    Extrait de la notice :

    …Les entretiens apparaissent dans l'ordre de leur mise en ligne.…

    …Le fonds est clos, mais la mise en ligne se fera progressivement : les personnes interrogées ou leurs…

    …descendants doivent être contactées une à une en vue de l'obtention d'une autorisation de mise en ligne…

  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • 2151W Préfecture du Doubs
    Cote : 2151W1-236
    Période : 1963 - 2009
    Extrait de la notice :

    …<br> LGV : ligne &#xE0; grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal &#xE0; vocation multiple.…

  • Cultes
    Période : 1790 - 1948
    Extrait de la notice :

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Répertoires numériques des sous-sous-séries 3 U 1 à 3 U 5 : tribunaux de première instance (1746-1966), 1986-1988
    Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …LoudéacCarhaix (1890-1897) Chemins de fer, ligne QuintinRostrenen (1904, 1906) Chemins de fer, ligne…

    …St Lê-Lamballe) 1908 (juillet-décembre)(+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

    …- 1854 1855 - 1857 1858 - 1859 1860 - 1861 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 P : postes et télécommunications (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …ligne de chemin de fer…

    …: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…

    …1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…

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