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Période : 1737 - 1912Extrait de la notice :
…C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne.…
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Cote : 2 E 3 901-3215Période : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
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Extrait de la notice :
…Les entretiens apparaissent dans l'ordre de leur mise en ligne.…
…Le fonds est clos, mais la mise en ligne se fera progressivement : les personnes interrogées ou leurs…
…descendants doivent être contactées une à une en vue de l'obtention d'une autorisation de mise en ligne…
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Cote : 25 J 1-17Période : 1895 - 1972Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…ligne de chemin de fer…
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Cote : 2151W1-236Période : 1963 - 2009Extrait de la notice :
…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…: toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…tables, mais uniquement les transmissions par successions collatérales puisque les successions en ligne…
…est supérieur au droit d'insinuation fixé par le tarif de 1722 ; toujours exceptées les donations en ligne…