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  • Hôpital hospice (Château-Bourdin, Saint-Pardoux, Deux-Sèvres)
    Cote : H dépôt 6-7
    Période : 1695 - 1972
    Extrait de la notice :

    …instruments de recherche, une harmonisation des inventaires s'avère indispensable avant une mise en ligne…

  • Cultes
    Période : 1790 - 1948
    Extrait de la notice :

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

  • Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
    Cote : 8 V 1-54
    Période : 1857 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers ont été numérisés et mis en ligne sur le site Internet des Archives départementales en 2023…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …ligne de chemin de fer…

    …: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…

    …1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…

  • État civil
    Période : 1634 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

    …Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

  • Affaires militaires
    Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

    …Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…

    …matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…

  • Urbanisme
    Période : 1806 - 1994
    Extrait de la notice :

    …certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…

    …certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…

  • Police, hygiène publique, justice
    Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

    …Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

    …Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

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