Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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6P - Dossiers de personnel des agents de la Poste né entre 1868 et 1920.

Cote : 6P 1-115

Période : 1903 - 1992

Extrait de la notice :

…Inventaire Chronologique L'inventaire pdf en ligne est à revoir.…
1511W - Secrétariat général

Cote : 1511W 1-1

Période : 1825 - 1998

Extrait de la notice :

…Energie électrique réservée, ligne Venthon-Chambéry, Comité régional de la distribution de gaz et d'électricité, centre d'information gaz naturel, sous-commission…

…Energie électrique réservée, ligne Venthon-Chambéry, Comité régional de la distribution de gaz et d'électricité, centre d'information gaz naturel, sous-commission…
Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative, mémoire et commémorations, cérémonies...

Cote : 1971W

Période : 1940 - 2010

Extrait de la notice :

…présentation, hebdomadaire de la Savoie, bulletin de l'Union de troupes de montagnes, revue militaire suisse (RMS), brochure, programme, invitation (1990) -La ligne…

…présentation, hebdomadaire de la Savoie, bulletin de l'Union de troupes de montagnes, revue militaire suisse (RMS), brochure, programme, invitation (1990) -La ligne…
Conseil général du département et commission départementale

Période : 1800 - 1960

Extrait de la notice :

…N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance). 214 p.…
Archives historiques du groupe Casino

Période : 1841 - 2011

Extrait de la notice :

…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires, encore en construction, sera augmentée…
Titres de familles

Période : 1290 - 1792

Extrait de la notice :

…Contrat de mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne, etc., d’une part ; demoiselle…
Bailliage de Châteauroux

Période : 1608 - 1790

Extrait de la notice :

…être publié : il sera accessible aux particuliers, aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne…

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