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  • Fonds Georges Guenoux
    Cote : CN 69 1-29
    Période : 1920 - 1948
    Extrait de la notice :

    …Document électronique en ligne…

    …Document électronique en ligne…

  • Répertoire numérique du versement 1516 W
    Cote : 1516 W 1-969
    Période : 1939 - 1951
    Extrait de la notice :

    …Document électronique en ligne…

    …Document électronique en ligne…

  • Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
    Période : 1790 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Document électronique en ligne…

    …Document électronique en ligne…

  • État des fonds - Archives notariales
    Période : 1519 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Si leur succession n'est pas attestée, une ligne de pointillés sépare les notices.…

    …Si leur succession n'est pas attestée, une ligne de pointillés sépare les notices.…

  • Répertoire des plans d'alignements numérisés
    Cote : 2 NUM 100 1-340
    Période : 1818 - 1998
    Extrait de la notice :

    …prévoit que dans toute ville de plus de 2 000 habitants, un plan d'alignement indique dans chaque rue la ligne…

  • 1K/COM - Elections
    Cote : 1K/COM1-661
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…

    …Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…

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