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Cote : 2 E 3 901-3215Période : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
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Cote : 25 J 1-17Période : 1895 - 1972Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…ligne de chemin de fer…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou…
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Cote : 6P 1-256Période : 1792 - 1940Extrait de la notice :
…Le fonds présente l'installation de chaque ligne téléphonique dans l'ensemble des communes du…
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Cote : 9 Q 1-7764Période : 1748 - 1949Extrait de la notice :
…trait aux mutations de propriété ou d'usufruit de meubles et immeubles à la suite d'un décès, en ligne…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…: toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…tables, mais uniquement les transmissions par successions collatérales puisque les successions en ligne…
…est supérieur au droit d'insinuation fixé par le tarif de 1722 ; toujours exceptées les donations en ligne…