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Cote : 2 E 3 901-3215Période : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Ne sont compris que les registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
…Présentation du contenu Ne sont compris que les registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
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Cote : 25 J 1-17Période : 1895 - 1972Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
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Cote : 3R1-78Période : 1840 - 1965Extrait de la notice :
…permis de lui attribuer une cotation simplifiée et continue, de reprendre les analyses, de la reconditionner dans des boîtes adaptées et de la mettre en ligne…
…permis de lui attribuer une cotation simplifiée et continue, de reprendre les analyses, de la reconditionner dans des boîtes adaptées et de la mettre en ligne…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou pour le chemin de fer.…
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou pour le chemin de fer.…
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Cote : 7FIPériode : 1879 - 1890Extrait de la notice :
…#xE8;res Zangaki et de la maison Bonfils sont très répandus à l'époque : tous les voyageurs empruntant la ligne…
…#xE8;res Zangaki et de la maison Bonfils sont très répandus à l'époque : tous les voyageurs empruntant la ligne…
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Cote : 4H1-4H553Période : 1793 - 1970Extrait de la notice :
…Il s'agissait de publications et de listes de prisonniers qui sont consultables en ligne sur le site de la BNF, Gallica (https://gallica.bnf.fr), de convocations…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…grand nombre d'actes à l'insinuation suivant le tarif : toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…Cependant, il est nécessaire de distinguer les successions collatérales, assujetties au centième denier, des successions en ligne directe , entièrement…
…ces registres rassemblent les données relatives à toutes les mutations de propriété des biens immeubles, à l'exception des mutations par successions en ligne…
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Cote : 2QPériode : 1690 - 1947Extrait de la notice :
…Terrains situés au-dessus de la ligne de délimitation des montagnes à Saint-Paul.…
…Terrains situés au-dessus de la ligne de délimitation des montagnes à Saint-Paul.…