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Cote : 2 E 3 901-3215Période : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Ne sont compris que les registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
…Présentation du contenu Ne sont compris que les registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
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Cote : 25 J 1-17Période : 1895 - 1972Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou pour le chemin de fer.…
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou pour le chemin de fer.…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…grand nombre d'actes à l'insinuation suivant le tarif : toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…Cependant, il est nécessaire de distinguer les successions collatérales, assujetties au centième denier, des successions en ligne directe , entièrement…
…ces registres rassemblent les données relatives à toutes les mutations de propriété des biens immeubles, à l'exception des mutations par successions en ligne…