Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Surveillance de la ligne de démarcation.

Cote : 1 W 268

Période : 1941 - 1942

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761

Extrait de la notice :

…Passagers des chemins de fer franchissant la ligne de démarcation, contrôle : rapports, état des lignes…

…Voitures allemandes et italiennes ayant franchi la ligne de démarcation, recensement : états (avril 1941…

…Passages clandestins de la ligne de démarcation, enquêtes : procès-verbaux, rapports, notes, correspondance…
1695-1698

Cote : 11CP/68

Période : 1695 - 1698

Fonds : Correspondance politique / Autriche

Extrait de la notice :

…De Couvonges, agent secret; le prince de Ligne, Imhoff, correspondants secrets; documents divers.…
Internement.

Cote : 1 W 345

Période : 1941 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761

Extrait de la notice :

…Personnes arrêtées pour avoir fait franchir clandestinement la ligne de démarcation à des étrangers,…
Commission allemande d'armistice.

Cote : 1 W 396

Période : 1937 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761

Extrait de la notice :

…Franchissement de la ligne de démarcation, enquêtes : correspondance (1941-1942).…
Clichés 69998-70744

Cote : 21MA/2/75

Période : 1958 - 1958

Fonds : MAROC / Fonds Jacques BELIN

Extrait de la notice :

…Arrivée de l'avion irakien inaugurant la ligne Rabat-Bagdad, en présence de Mr Khaled Nakchabandi, membre…

…le roi reçoit la délégation irakienne arrivée en avion à Rabat la veille pour l'inauguration de la ligne…

…le roi reçoit la délégation irakienne arrivée en avion à Rabat la veille pour l'inauguration de la ligne…
Clichés 32121-32816

Cote : 21MA/2/16

Période : 1950 - 1950

Fonds : MAROC / Fonds Jacques BELIN

Extrait de la notice :

…Nouvelle ligne téléphonique. Euphorbes sauvages à Et Tleta des Akhas.…
Clichés 31465-32120

Cote : 21MA/2/15

Période : 1949 - 1950

Fonds : MAROC / Fonds Jacques BELIN

Extrait de la notice :

…Allocution de Mr Daurat, créateur de la ligne Toulouse-Casa (30ème anniversaire de l'Aviation Commerciale…

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