ligne
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Cote : 2022/005/057/1Période : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…Le son en ligne, son numérisé sur Gallica.…
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Cote : 2019/021/008Période : 1991 - 2013Extrait de la notice :
…Dépôt légal Internet : informations générales, dépôt légal en ligne, acteurs, dépôt volontaire, dépôt…
…légal en ligne et expérimentation, projet de loi sur la société de l’information (LSI), problèmes de…
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Cote : 2019/021/009Période : 1991 - 2013Extrait de la notice :
…Dépôt légal Internet : informations générales, dépôt légal en ligne, acteurs, dépôt volontaire, dépôt…
…légal en ligne et expérimentation, projet de loi sur la société de l’information (LSI), problèmes de…
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Cote : 2018/012/034Période : 1997 - 2016Extrait de la notice :
…SA : multimédia, postes images et son en ligne, refondation du SA, statistiques, base des places audiovisuelles…
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Cote : 2005/061/008/1Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…convocations et ordre du jour, législation en vigueur, mise en œuvre du comité technique, dépôt légal en ligne…
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Cote : 2005/061/010Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…papier et disquette, INA).Avant-projet de loi relatif au dépôt légal des services de communication en ligne…