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Cote : 2009/035/002/11Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…réseaux du monde... à la BnF : étude de la base de recensement MOZART, périodiques et monographies en ligne…
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Cote : 2005/061/008/1Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…convocations et ordre du jour, législation en vigueur, mise en œuvre du comité technique, dépôt légal en ligne…
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Cote : 2009/035/023/1Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Simpliform (version 0, septembre 1997), réunion interministérielle du 5 décembre 1997 sur la mise en ligne…
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Cote : 2005/061/010Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…papier et disquette, INA).Avant-projet de loi relatif au dépôt légal des services de communication en ligne…
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Cote : 2009/035/020/1Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Contient aussi une note sur le projet de dépôt légal des ressources électroniques en ligne (1998).…