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Cote : 2009/035/020/1Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Contient aussi une note sur le projet de dépôt légal des ressources électroniques en ligne (1998).…
…Contient aussi une note sur le projet de dépôt légal des ressources électroniques en ligne (1998).…
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Cote : 2009/035/002/11Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Tous les réseaux du monde... à la BnF : étude de la base de recensement MOZART, périodiques et monographies en ligne par le département du Dépôt légal…
…Tous les réseaux du monde... à la BnF : étude de la base de recensement MOZART, périodiques et monographies en ligne par le département du Dépôt légal…
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Cote : 2005/061/008/1Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…procès-verbal de la séance, liste des participants, convocations et ordre du jour, législation en vigueur, mise en œuvre du comité technique, dépôt légal en ligne…
…procès-verbal de la séance, liste des participants, convocations et ordre du jour, législation en vigueur, mise en œuvre du comité technique, dépôt légal en ligne…
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Cote : 2009/035/023/1Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Internet de formulaires électroniques, le service Simpliform (version 0, septembre 1997), réunion interministérielle du 5 décembre 1997 sur la mise en ligne…
…Internet de formulaires électroniques, le service Simpliform (version 0, septembre 1997), réunion interministérielle du 5 décembre 1997 sur la mise en ligne…
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Cote : 2005/061/010Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…rapports annuels des institutions (CNC, version papier et disquette, INA).Avant-projet de loi relatif au dépôt légal des services de communication en ligne…
…rapports annuels des institutions (CNC, version papier et disquette, INA).Avant-projet de loi relatif au dépôt légal des services de communication en ligne…