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Cote : 2 C 1746Période : 1750 - 1794Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 1837Période : 1763 - 1793Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 1852Période : 1755 - 1810Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 1802Période : 1787 - 1802Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 728Période : 1740 - 1791Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 1847Période : 1789 - 1805Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 1751Période : 1769 - 1800Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 1786Période : 1774 - 1788Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table alphabétique des mutations en ligne collatérale…
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Cote : E DEPOT 83 O 12Période : 1932 - 1948Extrait de la notice :
…Société « Union pour l'Industrie Électrique », passage d'une ligne sur la commune : demande d'indemnité…
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Cote : E DEPOT 83 O 11Période : 1911 - 1937Extrait de la notice :
…d'hypothèque (1931) ; rectification de la route de la commune (1931) ; projet de déclassement de la ligne…