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Période : 1759 - 1759Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Gautron, fermiers des terres et seigneuries du Colombier à Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine et de Ligné…
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Période : 1748 - 1750Extrait de la notice :
…la Fond, son fils unique ; 3° tous les trois stipulant encore pour les héritiers, dans la ligne…
…Adrien-Jules Gaultier, Philippe-Guillaume Jacquier, tant pour eux que pour leurs cohéritiers, dans la ligne…
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Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…tramway à vapeur Challans-Fromentine : demande d'expertise pour constater l'état d'entretien de la ligne…
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Période : 1748 - 1750Extrait de la notice :
…succession de messire Jean-Charles De la Fond, chevalier, conseiller du Roi en son grand conseil, dans la ligne…
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Période : 1758 - 1763Extrait de la notice :
…Parlement, seigneur de Bobigny et autres lieux, faisant tant pour lui que pour les héritiers dans la ligne…
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Période : 1746 - 1749Extrait de la notice :
…xFB;t 1747, ordonnant que ceux auxquels il échoit des biens meubles à titre successif, en ligne…
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Période : 1921 - 1924Extrait de la notice :
…de marches sur le sol d'un chemin de grande communication (extrait de plan de la traverse de Bouin, ligne…
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Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…contre le Département : demande d'annulation d'un arrêté préfectoral concernant l'exploitation de la ligne…
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Période : 1836 - 1895Extrait de la notice :
…entrepreneurs de travaux publics à Luçon, contre le Département : demande d'indemnités suite à l'affaire de la ligne…