ligne
-
Période : 1759 - 1759Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Experts nommés : Louis-Jean David et Hilaire Gautron, fermiers des terres et seigneuries du Colombier à Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine et de Ligné…
…Experts nommés : Louis-Jean David et Hilaire Gautron, fermiers des terres et seigneuries du Colombier à Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine et de Ligné…
-
Période : 1748 - 1750Extrait de la notice :
…royal à Fontenay-le-Comte : 1° par Adrien-Jules Gaultier, Philippe-Guillaume Jacquier, tant pour eux que pour leurs cohéritiers, dans la ligne…
…xE9;gataire universelle dudit feu Charles-Jean De la Fond, son fils unique ; 3° tous les trois stipulant encore pour les héritiers, dans la ligne…
…royal à Fontenay-le-Comte : 1° par Adrien-Jules Gaultier, Philippe-Guillaume Jacquier, tant pour eux que pour leurs cohéritiers, dans la ligne…
-
Période : 1748 - 1750Extrait de la notice :
…pour lui que pour ses cohéritiers en la succession de messire Jean-Charles De la Fond, chevalier, conseiller du Roi en son grand conseil, dans la ligne…
…pour lui que pour ses cohéritiers en la succession de messire Jean-Charles De la Fond, chevalier, conseiller du Roi en son grand conseil, dans la ligne…
-
Période : 1758 - 1763Extrait de la notice :
…Vieilmaison, chevalier, conseiller du roi au Parlement, seigneur de Bobigny et autres lieux, faisant tant pour lui que pour les héritiers dans la ligne…
…Vieilmaison, chevalier, conseiller du roi au Parlement, seigneur de Bobigny et autres lieux, faisant tant pour lui que pour les héritiers dans la ligne…
-
Période : 1746 - 1749Extrait de la notice :
…Enregistrement d'une déclaration du Roi du mois d'août 1747, ordonnant que ceux auxquels il échoit des biens meubles à titre successif, en ligne…
…Enregistrement d'une déclaration du Roi du mois d'août 1747, ordonnant que ceux auxquels il échoit des biens meubles à titre successif, en ligne…