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  • Cote : 4 U 19 93
    Période : 1874 - 1874
    Extrait de la notice :

    …160 du 16 mars 1874, procès-verbal de vérification de bornes et de bornage Massol D’andré épouse D’Outhoorn et Pascal, contenant plan, 33x15 cm, de la ligne

    …160 du 16 mars 1874, procès-verbal de vérification de bornes et de bornage Massol D’andré épouse D’Outhoorn et Pascal, contenant plan, 33x15 cm, de la ligne

  • Cote : 4 U 19 64
    Période : 1866 - 1866
    Extrait de la notice :

    …n° 727 du 9 mai 1866, procès-verbal de bornage époux Mongin, époux Schnell et Pourrière, contenant plan en couleur sur calque toilé, 67x30 cm, de la ligne

    …n° 727 du 9 mai 1866, procès-verbal de bornage époux Mongin, époux Schnell et Pourrière, contenant plan en couleur sur calque toilé, 67x30 cm, de la ligne

  • Cote : 4 U 18 170
    Période : 1883 - 1883
    Extrait de la notice :

    …À signaler : affaire n° 595 du17 juillet 1883, rapport d’expertise Camoin Barielle, contenant plan en couleur, 18x15 cm, échelle 2 mm/m, de la ligne divisoire…

    …À signaler : affaire n° 595 du17 juillet 1883, rapport d’expertise Camoin Barielle, contenant plan en couleur, 18x15 cm, échelle 2 mm/m, de la ligne divisoire…

  • Cote : 4 U 22 41
    Période : 1895 - 1895
    Extrait de la notice :

    …Rove, quartier de Saint-Henri ; affaire n° 861 du 31 octobre 1895, Biétron contre Homsy, rapport d’expert contenant plan en couleurs, 25x17 cm, de la ligne

    …Rove, quartier de Saint-Henri ; affaire n° 861 du 31 octobre 1895, Biétron contre Homsy, rapport d’expert contenant plan en couleurs, 25x17 cm, de la ligne

  • Cote : 4 U 22 49
    Période : 1897 - 1897
    Extrait de la notice :

    …° 430 du 14 mai 1897, Barnaud contre Debros, rapport d’expert contenant plan sur calque toilé, 15x25 cm, représentant diverses propriétés longeant la ligne

    …° 430 du 14 mai 1897, Barnaud contre Debros, rapport d’expert contenant plan sur calque toilé, 15x25 cm, représentant diverses propriétés longeant la ligne

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