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Cote : 4 U 19 93Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…160 du 16 mars 1874, procès-verbal de vérification de bornes et de bornage Massol D’andré épouse D’Outhoorn et Pascal, contenant plan, 33x15 cm, de la ligne…
…160 du 16 mars 1874, procès-verbal de vérification de bornes et de bornage Massol D’andré épouse D’Outhoorn et Pascal, contenant plan, 33x15 cm, de la ligne…
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Cote : 4 U 19 64Période : 1866 - 1866Extrait de la notice :
…n° 727 du 9 mai 1866, procès-verbal de bornage époux Mongin, époux Schnell et Pourrière, contenant plan en couleur sur calque toilé, 67x30 cm, de la ligne…
…n° 727 du 9 mai 1866, procès-verbal de bornage époux Mongin, époux Schnell et Pourrière, contenant plan en couleur sur calque toilé, 67x30 cm, de la ligne…
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Cote : 4 U 18 170Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…À signaler : affaire n° 595 du17 juillet 1883, rapport d’expertise Camoin Barielle, contenant plan en couleur, 18x15 cm, échelle 2 mm/m, de la ligne divisoire…
…À signaler : affaire n° 595 du17 juillet 1883, rapport d’expertise Camoin Barielle, contenant plan en couleur, 18x15 cm, échelle 2 mm/m, de la ligne divisoire…
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Cote : 4 U 22 41Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Rove, quartier de Saint-Henri ; affaire n° 861 du 31 octobre 1895, Biétron contre Homsy, rapport d’expert contenant plan en couleurs, 25x17 cm, de la ligne…
…Rove, quartier de Saint-Henri ; affaire n° 861 du 31 octobre 1895, Biétron contre Homsy, rapport d’expert contenant plan en couleurs, 25x17 cm, de la ligne…
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Cote : 4 U 22 49Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…° 430 du 14 mai 1897, Barnaud contre Debros, rapport d’expert contenant plan sur calque toilé, 15x25 cm, représentant diverses propriétés longeant la ligne…
…° 430 du 14 mai 1897, Barnaud contre Debros, rapport d’expert contenant plan sur calque toilé, 15x25 cm, représentant diverses propriétés longeant la ligne…