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Cote : 67 S 39Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Petites-Loges, prépare sa permission du 6 au 26 décembre, retour à Courmelois, remonte en ligne…
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Cote : 67 S 38Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…concerts, mais préfère faire sa lessive ; ils font des exercices de tir, montent en ligne…
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Cote : 1 N 22Période : 1899 - 1946Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…. : lettre, 1899 ; acte pour un échange, <lb/>1927 ; acquisition d'un hors ligne au Pont des Gabres :…
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Cote : 67 S 46Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…nouveau commandant de compagnie, longues marches quotidiennes, doit retourner en ligne…
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Cote : 67 S 7Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…exercices militaires effectués quand les soldats ne sont plus en première ligne…
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Cote : 67 S 41Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Depuis les tranchées, sans autres précisions, est revenu en première ligne, attend…
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Cote : 67 S 43Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…droit de toucher l'indemnité si Hervé tombe au champ d'honneur ; il remonte en ligne…
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Cote : 1 N 2Période : 1808 - 1900Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…chemin allant de la rue Neuve de l'Eglise à l'établissement appelé Observatoire, locations de hors ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…