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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…la reconstruction d'une Nation exsangue avec comme credo « la der des der » ; et pourtant moins de 20 ans plus tard, ils seront à nouveau en première ligne…
…pour contrer la montée du nazisme et se réfugier derrière la ligne Maginot. …
…la reconstruction d'une Nation exsangue avec comme credo « la der des der » ; et pourtant moins de 20 ans plus tard, ils seront à nouveau en première ligne…
Lieu de conservation : Commune de Cenon - Service documentation archives -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
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Période : 1941 - 1989Extrait de la notice :
…du 01 03 49 de Gang sur le sujet convoc ST Manœuvre convoc deux ST du Blottereau Ex et Traction lettre de Greffier au directeur de la région Ouest ; ligne…
…Suites aux annonces gouvernementales - fermeture de ligne- le préfet fixera les horaires routiers en correspondance avec la SNCF - indemnité pour agents…
…nov avec Tréhard invitation CGT à FO CFTC cadres retraités CGT autonomes à une réunion le 26 nov suite au plan à 5 ans de Chaban Delmas ( fermeture de ligne…
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Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…SITPAN, création de la première ligne de tramway : documentation, calendrier des évènements, enquête, plan 1981-1985 (1980-1981). 1965-1999 POU 120 Habitat…
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Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…. - Tracts, courrier, comptes rendus de réunions, textes divers : « Quelle ligne politique pour PLC à Nantes ?…
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Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…. - FNSP, Eléments pour la détermination d’une ligne syndicale concernant la fixation des prix agricoles 1983. - FNSP, Projet économique. 9 - Statuts des…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…réflexion et prises de position de l'UD concernant les transports ferrés et aériens, prises de position concernant le TGV Atlantique et la prolongation de la Ligne…
…Pays-de-laLoire / Bretagne : documents de travail et notes concernant le projet de TGV Atlantique (1982), coupures de presse concernant l'inauguration de la ligne…
…(septembre 1989), actions contre la hausse des tarifs (1988-1989), prises de position et expression concernant la prolongation de la ligne (1994-1995)…
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Période : 1945 - 1993Extrait de la notice :
…. - E 83 : Carrière de ligné, association de défense en 1975 (3 photos). - E 85 : Manifestation FDSEA, le 3 février 1976 (30 photos). - E 86 : Malville…
…Affaire Babonneau en décembre 1976, devant la CANA, le 8 novembre 1976, à Châteaubriant à l’automne 1976, à Nantes le 18 septembre 1976, carrière de Ligné…
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Période : 1921 - 2009Extrait de la notice :
…concernant la polyvalence des services publics (1996), conférence du 3 septembre 1996 sur la situation de l'emploi ; dossier sur l'électrification de la ligne…
…ferroviaire Nantes–Bordeaux dans le cadre de la préparation du contrat de plan État–Région (1992) ; contributions et avis de l'URI sur le prolongement de la ligne…
